Franck Menonville

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Franck Ménonville
(UC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
JORFTEXT000048444247(source JORF)
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Franck Menonville
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation"
JORFTEXT000048300215(source JORF)
nomination
01 Novembre 202301/11/2023
De: Franck MENONVILLE
(Union Centriste)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Franck MENONVILLE
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Franck Menonville
Objet:
Le Bureau de la section française
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la section française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047351644(source JORF)
composition
28 Mars 202328/03/2023
De: Franck MENONVILLE
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047005482(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Franck Menonville
(Les Indépendants - République et Territoires - Meuse)
Objet:
Bureau de la mission d'information
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044501951(source JORF)
désignation
16 Décembre 202116/12/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck Menonville
conseiller régional du Grand-Est délégué à la francophonie et sénateur
au titre de l'Association internationale des régions francophones
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège des représentants élus des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil national du développement et de la solidarité internationale
JORFTEXT000044319580(source JORF)
nomination
14 Novembre 202114/11/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
la commission des affaires européennes
Remplace:M. Pierre MÉDEVIELLE
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000043110503(source JORF)
nomination
10 Février 202110/02/2021
De: Franck Menonville
Objet:
section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
A la suite de la réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le
21 janvier 2021
le Bureau de la section française
Secrétaires
Groupe:
Réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043087954(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
19 membres de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information
Ont été désignés membres de la mission d'information
Groupe:
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042963650(source JORF)
désignation
14 Janvier 202114/01/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Franck MENONVILLE
(Rassemblement démocratique et social européen - Meuse)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Franck Menonville
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037157692(source JORF)
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Franck Menonville
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Franck Menonville
Objet:
membre titulaire du comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure
Groupe:
Comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Franck Menonville
(Rassemblement démocratique et social européen - Meuse)
Objet:
Bureau de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036121626(source JORF)
désignation
01 Décembre 201701/12/2017
De: Franck Menonville
Objet:
membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Groupe:
Mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036075071(source JORF)
désignation
23 Novembre 201723/11/2017
De: Franck Menonville
sénateur
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036034032(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 201717/11/2017
De: MENONVILLE Franck
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MENONVILLE Franck
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Menonville (Franck, Michel, Patrick)
producteur de céréales et grandes cultures ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.